Mentions légales

Les mentions obligatoires de ce présent site internet sont régies par :

  • La loi Informatique et Libertés, datant du 6 janvier 1978,
  • La loi pour la confiance dans l’économie numérique, datant du 21 juin 2004,
  • Le Règlement général sur la protection des données ou RGPD, entré en vigueur le 25 mai 2018.

Atelier d’Icône de Meudon est une association loi 1901 qui a pour objet l’enseignement de la peinture d’icônes dans l’esprit de l’école du Père Igor Sendler

Son siège se situe à l’adresse suivante : 8 sentier du Clos Madame, 92190 Meudon

Moyen de contact : contact@atelier-icones-meudon.fr

Mentions relatives à la propriété intellectuelle :

Les contenus du site constituant des œuvres originales sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse du ou des titulaires de ces droits.
Les utilisateurs du site web www.atelier-icones-meudon.fr doivent s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’exploitant du site web ou de Atelier d’ Icônes de Meudon

La reproduction ou l’utilisation des textes, images et photos, etc… publiés  sur ce site est autorisée uniquement à des fins d’information pour un usage personnel et privé et sous réserve des droits des tiers. Toute reproduction ou utilisation de ces informations à d’autres fins, notamment commerciales est strictement interdite.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de Atelier d’ Icônes de Meudon, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Atelier d’ Icônes de Meudon est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Hébergement : o2switch, Opérateur Télécom déclaré ARCEP 09/2989 – AS50474, SARL au capital de 100 000€, RCS Clermont Ferrand, contact au 04 44 44 60 40

Le présent site internet est un site d’ information qui a pour directrice de rédaction Madame Anne Nicolas

Retour en haut